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    Conditions de licence pour le contenu utilisateur Instagram Happiest Baby

    Chez Happiest Baby, Inc. (« Happiest Baby »), nous adorons montrer comment de vraies familles utilisent nos produits (désignés conjointement par le terme « les Services »). Nous serions donc ravis d’obtenir votre accord pour partager les contenus que vous publiez sur les réseaux sociaux.

    Veuillez passer en revue les conditions ci-dessous pour nous autoriser à utiliser vos contenus de réseaux sociaux, notamment vos photos, textes, graphismes, images animées, sons, illustrations, commentaires et autres éléments, y compris les informations de géolocalisation et autres données associées pouvant contenir votre nom, votre voix, votre image, votre portrait et/ou toute autre représentation identifiable de vous-même ou d’autres personnes et qui peuvent constituer une œuvre susceptible d’être protégée par le droit d’auteur ou une performance susceptible d’être protégée par un droit connexe (ci-après désignés par le terme « Contenu utilisateur »).  

    Si vous répondez à notre demande par le hashtag #jacceptelesconditionsdelicenceHB, vous signifiez votre accord avec les présentes conditions de licence.

    Licence pour le contenu utilisateur

    Vous autorisez Happiest Baby à :

    1. Adapter le Contenu utilisateur avant utilisation (en coupant la photo, en associant la photo du Contenu utilisateur à d’autres photos réalisées par d’autres créateurs, en ajoutant du texte, des images ou de l’audio sur le Contenu, en créant des mèmes, etc.), et

    2. Utiliser, reproduire et publier par tout moyen et sur tout type de format connu ou inconnu à l’heure actuelle le Contenu utilisateur (en tout ou partie, dans sa forme initiale ou adaptée) sur tout site web ou canal/page/compte de Happiest Baby (désignés conjointement par le terme « le Site ») et dans ses e-mails promotionnels ainsi que dans tout matériel marketing digital diffusé sur les médias de Happiest Baby, qu’ils soient connus ou non à l’heure actuelle.

    3. Toutes ces utilisations sont autorisées à des fins de promotion, de marketing et de publicité des marques déposées/marques et produits de Happiest Baby.

    Vous convenez que votre autorisation d’utiliser le Contenu utilisateur est non exclusive, libre de droits, transférable, mondiale, accordée pour une durée de 10 ans à partir de la date de publication du Contenu utilisateur et sous-licenciable, et vous accordez les mêmes droits aux sociétés affiliées, agents, preneurs de licence, preneurs de sous-licence, sous-traitants, successeurs, représentants légaux, ayant-droits et prestataires de services tiers de Happiest Baby et leurs partenaires de distribution, agences de marketing ou de relations publiques et autres sociétés affiliées respectifs (« Parties HB » ou « nous »). 

    Non exclusive signifie que vous pouvez utiliser le Contenu utilisateur à vos propres fins ou laisser d’autres parties utiliser votre Contenu utilisateur à leurs propres fins. Notre licence est libre de droits, ce qui signifie que nous ne vous devons rien pour l’utilisation de votre Contenu utilisateur. Notre licence est transférable, ce qui signifie que nous pouvons la transmettre librement à toute autre partie. Mondiale signifie que vous nous autorisez à exercer ces droits partout dans le monde. Notre licence est sous-licenciable, ce qui signifie que nous pouvons librement autoriser d’autres parties à exercer les droits accordés par la licence.

    Vous convenez, déclarez et garantissez que : (i) vous avez au moins 18 ans ; (ii) vous êtes le titulaire de tous les droits de et sur votre Contenu utilisateur et/ou vous avez obtenu les droits et autorisations requis de la part de la personne qui est le titulaire, gère ou détient les droits liés au Contenu utilisateur ; (iii) vous comprenez que vous ne recevrez aucune rémunération pour l’utilisation du Contenu utilisateur ; (iv) vous êtes le parent ou le tuteur légal de tout enfant mineur apparaissant dans le Contenu utilisateur et que vous êtes autorisé(e) à fournir le consentement de tous les représentants légaux de l’enfant mineur apparaissant dans le Contenu utilisateur ; et (v) votre contenu utilisateur ne viole aucun droit, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques déposées, les brevets, les secrets commerciaux, la confidentialité, la publicité, la morale, les droits de propriété ou tout autre droit d’un tiers, ni aucune loi, règle ou réglementation.

    Par la présente, vous dégagez les Parties HB et toute personne agissant en leur nom de toute responsabilité en lien quelconque avec leur utilisation de votre Contenu utilisateur.

    Le Contenu utilisateur que vous soumettez est considéré comme non confidentiel et nous n’avons pas l’obligation de maintenir les informations qu’il contient confidentielles, hormis ce qui entre dans le cadre des politiques de confidentialité respectives des Parties HB.

    Divers

    Nous pouvons refuser d’utiliser votre Contenu utilisateur et/ou le retirer du Site pour tout motif. Si vous souhaitez recevoir ou fournir des informations supplémentaires, veuillez contacter legal@happiestbaby.com.

    Vous reconnaissez et convenez que l’octroi de l’autorisation d’utiliser votre Contenu utilisateur ne vous confère aucun droit de propriété ni aucun autre droit sur les informations et éléments confidentiels de Happiest Baby.

    Vous convenez que, si Happiest Baby n’exerce ou n’applique pas les droits ou recours légaux prévus dans les présentes Conditions de licence (ou dont Happiest Baby bénéficie conformément à toute loi applicable), cela ne doit pas être interprété comme une renonciation officielle de Happiest Baby à ses droits, et ces droits et recours resteront à la disposition de Happiest Baby.

    Si l’une des dispositions des présentes Conditions de licence était déclarée inapplicable par un tribunal compétent en la matière, la disposition serait retirée sans que cela ne porte préjudice au reste des Conditions de licence. Les dispositions restantes des présentes Conditions de licence resteront valables et applicables.

    Pour plus d’informations sur l’utilisation de notre Site et sur la manière dont nous traitons les informations à caractère personnel que vous êtes susceptible de nous fournir dans le cadre du Contenu utilisateur couvert par les présentes Conditions de licence, veuillez consulter nos Conditions de service et notre Politique de confidentialité

    Happiest Baby se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de licence ultérieurement et sans préavis en publiant les Conditions de licence modifiées. Nous vous recommandons donc de lire attentivement les Conditions de licence à chaque fois que vous nous autorisez à publier votre Contenu utilisateur. Dans un souci de clarté, ces modifications futures éventuelles n’affectent en rien les conditions applicables aux autorisations accordées avant l’application de ces modifications.

    Les présentes Conditions de licence sont soumises au droit français.

    Dernière mise à jour : 9 juin 2020